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	Mardi 10 décembre 2019 à 20h30 : réunion du conseil municipal Le conseil municipal se réunira en mairie le mardi 10 décembre 2019 à 20h30. Ordre du jour : Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement Programme 2020 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental  Réfection de la chaussée et des trottoirs rue du Clos de Saveuse à Bailleval  Réfection de la voie d’accès aux habitations 10, 10 bis et 12 rue du Grand Aulnois à Béthencourt Classe de découverte 2020 – Participation communale Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) Convention de rattachement à une adhésion à l’ADICO Aménagement paysager du centre bourg – Travaux de clôtures Déclassement des parcelles ZB n° 322 et 349 Modification du temps d’emploi d’un poste d’Adjoint Technique Décisions modificatives 2019 Questions diverses	Choisissez un mois Janvier 2024 Février 2024 Mars 2024 Avril 2024 Mai 2024 Juin 2024 Juillet 2024

Mairie de Bailleval - 1, rue du Cimetière - 60140 - Bailleval Tél. : 03 44 73 29 14

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