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Vendredi 2 juillet 2021 à 18h30 : réunion du conseil municipal

Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire le vendredi 2 juillet 2021 à 18h30 en mairie.

Ordre du Jour :

1) Retrait de la délibération D 05 02 2021 12 – Réhabilitation des logements des écuries du domaine de Béthencourt – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée
2) Retrait de la délibération D 05 02 2021 13 – Travaux impasse de la rue du Grand Aulnois – Convention de mandat avec la CCLVD
3) Retrait de la délibération D 05 02 2021 14 – Convention cadre de mise à disposition de services pour la réalisation de prestations de services entre communes membres de la Communauté de Communes du Liancourtois
4) Retrait de la délibération D 08 04 2021 11 – Soumission à déclaration préalable des divisions foncières dans les zones U du Plan Local d’Urbanisme
5) Acquisition d’une partie de la parcelle ZB n°404 auprès des Consorts PATIN PRIEM
6) Cession de terrain au profit de la commune de Bailleval par les consorts OBIGAND – Complément à la délibération D 01 07 2016 6 du 1er juillet 2016
7) Attribution d’une subvention à l’association « Le Souvenir Français »
8) Modification du Régime indemnitaire (RIFSEEP)
9) Décisions modificatives 2021
10) FREE MOBILE - Convention d’occupation du domaine public
11) Convention de partenariat pour la préservation, la gestion et la valorisation des marais communaux de Bailleval
12) Réhabilitation des logements des écuries du domaine de Béthencourt – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée
13) Travaux impasse de la rue du Grand Aulnois – Convention de mandat avec la CCLVD
14) Convention cadre de mise à disposition de services pour la réalisation de prestations de services entre communes membres de la Communauté de Communes du Liancourtois
15) Parc Gérard HUMBERT – Horaires d’ouverture
16) Tarifs de mise à disposition de la salle des fêtes du pôle multifonctions Ferreira Pinto au 1er janvier 2022

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Mairie de Bailleval - 1, rue du Cimetière - 60140 - Bailleval Tél. : 03 44 73 29 14 Armadiyo