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Réunion du Conseil Municipal : le 18 mai 2021 à 18h30

Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire le mardi 18 mai 2021 à 18h30 en mairie.

Ordre du Jour

1) Attribution d’une subvention à l’association Alliance Bergère
2) Ecole de musique « l’Esperluette »
3) Annulation de reprises de concessions cimetière
4) Création de la Route Européenne d’Artagnan
5) Acquisition de la parcelle ZB n°404 en partie auprès des consorts PATIN
6) CCLVD – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI)
7) OISE HABITAT – Changement de rattachement de l’OPH Oise Habitat
8) Création d’un poste d’Adjoint du Patrimoine à temps non complet (29 h 15) à compter du 1er septembre 2021
9) Décisions modificatives 2021
10) Rénovation et mise en sécurité des installations d’éclairage public – Convention financière avec le SEZEO
11) Courtil Tartron – Annulation de la délibération D08 04 2021 13 – Nouvelle délibération
12) Réhabilitation et remise aux normes du 1er étage et du comble du manoir du domaine de Béthencourt - Choix du maître d’oeuvre
13) Questions diverses

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Mairie de Bailleval - 1, rue du Cimetière - 60140 - Bailleval Tél. : 03 44 73 29 14 Armadiyo