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AVIS AUX PROPRIETAIRES FONCIERS

Les propriétaires fonciers sont informés que Monsieur BLONDEL, géomètre du cadastre, sera de passage dans la commune durant la période des mois de Septembre/Octobre 2018, afin de procéder aux mises à jour annuelles de la documentation cadastrale et à la tenue à jour du plan.
Dans ce cadre, il sera amené à se déplacer sur l'ensemble du territoire communal et à prendre contact avec les administrés.
Par arrêté préfectoral du 23 janvier 1998, cet agent est accrédité à accéder aux propriétés privées et publiques, à l'exclusion de l'intérieur des bâtiments, pour la confection et la tenue à jour de la documentation cadastrale.
Le présent avis est affiché au tableau d'affichage de la mairie.
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Mairie de Bailleval - 1, rue du Cimetière - 60140 - Bailleval Tél. : 03 44 73 29 14 |
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