Plan de la ville Plan du site Contact

	Actualités
	Mardi 23 juin à 18h30 : Réunion du Conseil Municipal Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire le mardi 23 juin 2026 à 18h30. Ordre du jour 1) Désignation d’un secrétaire de séance 2) Approbation du procès-verbal du 12 mai 2026 3) SMBVB - Plan de gestion des zones humides – Convention technique et financière pour la réalisation de travaux dans les zones humides – Délégation de la maîtrise d’ouvrage 2026 4) SMBVB – Convention tripartite d’éco-pâturage des zones humides communale de BAILLEVAL 2026 5) ILEP – Bilan de l’exercice 2025 6) Consultation du public – Projet de Data Center de la Société SCI ALYSSA sur la commune de RANTIGNY – Avis du Conseil Municipal de BAILLEVAL 7) Désaffectation d’une partie de la rue de la Fontaine Saint Maur 8) Déclassement d’une partie de la rue de la Fontaine Saint Maur 9) Mission Locale Centre Oise – Désignation des délégués 10) Droits à la formation des élus 11) Maison 22 bis rue du Grand Aulnois – Convention de mise à disposition 12) Décisions modificatives n° 1/2026 Questions diverses	Choisissez un mois Avril 2026 Mai 2026 Juin 2026 Juillet 2026 Août 2026 Septembre 2026 Octobre 2026

Mairie de Bailleval - 1, rue du Cimetière - 60140 - Bailleval Tél. : 03 44 73 29 14

Armadiyo