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Mardi 12 mai 2026 à 18h30 : Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira en mairie le mardi 12 mai 2026 à 18h30.
Ordre du jour :
1) Désignation d’un secrétaire de séance
2) Approbation du procès-verbal du 14 avril 2026
3) SMOTHD – Adhésion de la commune de Bailleval à la compétence optionnelle vidéoprotection
4) SMOTHD – Compétence vidéoprotection- Désignation des délégués
5) Ciné Rural 60 – Désignation des délégués
6) Composition des commissions communales 2026-2032
7) AESN – Demande de subvention pour l’achat de parcelles en zones humides 2026
8) FONDS VERT – Demande de subvention pour la rénovation énergétique de l’école Daniel Ourth
9) Rénovation énergétique de l’école Daniel Ourth – Désignation de la Maîtrise d’œuvre
10) Travaux d’aménagement de voirie rue aux Dames et d’aménagement de carrefour rue de l’Hôtel Guéhain – Désignation de la Maîtrise d’œuvre
11) Cession de la parcelle AE n° 536 (773 m2) au profit de Monsieur FOURRIER Benoît
12) Acquisition des parcelles cadastrées section G n° 196, 264, 27 et 288 (1 021 m2) auprès de Monsieur FOURRIER Quentin
13) Acquisition des parcelles cadastrées section G n° 102, 228, 260, 269, 279, 305, 329, 330 et 527 (7 767 m2) auprès des Consorts FOURRIER et MEUNIER
14) Acquisition des parcelles cadastrées section G n° 200 et 254 (580 m2) auprès des Consorts FOURRIER, MEUNIER et CORBEAU
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Mairie de Bailleval - 1, rue du Cimetière - 60140 - Bailleval Tél. : 03 44 73 29 14 |
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