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Vendredi 20 mars 2026 à 18h30 : Conseil municipal

J’ai l’honneur de vous faire savoir que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie en session ordinaire le vendredi 20 mars 2026 à 18h30.
ORDRE DU JOUR
1) Installation du Conseil Municipal
2) Désignation d’un secrétaire de séance
3) Approbation du procès-verbal du 19 décembre 2025
4) Election du Maire
5) Détermination du nombre d’Adjoints au Maire
6) Elections des Adjoints au Maire
7) Lecture de la Chartre de l’élu local
8) Indemnités de fonctions aux Adjoints au Maire
9) Indemnités de fonctions de Conseiller Municipal titulaire d’une délégation
10) Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
11) Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) - Fixation du nombre de membres au Conseil d’Administration - Désignation des membres
12) Commission d’Appel d’Offres (CAO) - Désignation des membres
13) Commission de Délégation de Service Public (CDSP) - Désignation des membres
14) Commission de contrôle des listes électorales - Désignation des membres
15) Communauté de Communes du Liancourtois « La Vallée Dorée » (CCLVD) – Désignation des membres élus
16) Syndicat des Energies Zones Est de l’Oise (SEZEO) - Désignation des délégués
17) Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) - Désignation d’un délégué
18) Association pour le Développement et l’Innovation Numérique des Collectivités (ADICO) - Désignation des délégués
19) Règles de publication des actes pour les communes de moins de 3 500 habitants
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Mairie de Bailleval - 1, rue du Cimetière - 60140 - Bailleval Tél. : 03 44 73 29 14 |
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