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	Actualités
	Jeudi 16 octobre 2025 à 20h30 : réunion du conseil municipal Le conseil municipal se réunira en mairie le jeudi 16 octobre 2025 à 20h30. Ordre du jour : 1) Désignation d’un secrétaire de séance 2) Approbation du procès-verbal du 11 août 2025 3) CCLVD – Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes et la gestion de la CCLVD pour les exercices 2019 et suivants 4) Avis de la commune de Bailleval sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) arrêté par le Syndicat Mixte du Bassin Creillois et des Vallées Bréthoise (SMBCVB) 5) SMBVB – Approbation du Contrat de Territoire Brèche 2026-2031 (CTEC) 6) CAF – Avenant de prolongation à la Convention Territoriale Globale (CTG) 7) AESN – Demandes de subvention pour l’achat de parcelles en zones humides 8) Acquisition des parcelles cadastrées section C n° 15 et 16 (13a25ca) auprès des consorts SOLOME 9) Cession de 66 m2 du domaine public auprès des consorts SOLOME – Régularisation de l’emprise d’alignement 10) Parcelle cadastrée section ZA n° 526 - Diminution de l’emplacement réservé n° 8 11) Acquisition des parcelles cadastrées sections D n° 292 et E n° 178 et 1061 (15a60ca) auprès des consorts MOREL-PERCEVAL 12) Acquisition des parcelles cadastrées sections D n° 136-186-242-243, E n° 648 et AH n° 211 (37a21ca) auprès de Monsieur FIEVEZ Joël 13) Cession véhicule CITROEN BERLINGO 3647 XX 60 auprès du concessionnaire ABCIS PICARDIE PEUGEOT 14) Réhabilitation d’une maison individuelle 22 bis rue du Grand Aulnois – Attribution de marché 15) Concession de Service Public de l’accueil périscolaire, de la pause méridienne, de l’accueil des mercredis et de l’accueil extrascolaire 2026-2030 – Choix du délégataire et approbation de la convention 16) Aménagements sécurisés rue des Champs (surélévation de voirie) et au carrefour des rues Jacques Isoré – Fontaine Saint Maur - l’Ourmelet (plateau surélevé) – Désignation du maître d’œuvre – Phase conception et réalisation 17) Aménagement sécurisé au carrefour des rues Jacques Isoré – Fontaine Saint Maur - l’Ourmelet (plateau surélevé) – Désignation de l’entreprise chargée des travaux 18) Aménagement sécurisé rue des Champs (surélévation de voirie) – Désignation de l’entreprise chargée des travaux 19) Aménagement du parking Cavée des Etalons - Désignation du maître d’œuvre – Phase esquisse et convention 20) Aménagement de la rue des Fortes Terres- Désignation du maître d’œuvre- Phase esquisse et convention 21) Aménagement de la rue des Fortes Terres - Désignation du maître d’œuvre- Phase conception et réalisation 22) Cimetière communal – Reprises des concessions en état d’abandon et remise en service des terrains libérés 23) Cimetière communal - Travaux de reprise technique de 34 concessions funéraires 24) Repas des aînés 2025 – Participation au repas 25) Bourse aux jouets et mini brocante 2025 – Fixation du tarif de prêt d’une table 26) Ciné Rural 60 – Renouvellement de l’adhésion 2026 27) Décisions modificatives n° 2/2025  Questions diverses	Choisissez un mois Juillet 2025 Août 2025 Septembre 2025 Octobre 2025 Novembre 2025 Décembre 2025 Janvier 2026

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