Actualités
accueil
mairie
bailleval
vielocale
viepratique


Jeudi 8 février 2024 à 20h30 : réunion du conseil municipal

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le jeudi 8 février 2024 à 20h30 en mairie.

ordre du jour :

1) CCLVD – Avenant n° 3 à la convention de mise à disposition des services de la CCLVD pour l’instruction des actes et autorisations d’urbanisme pour le compte des communes membres
2) SMBVB – Rapport d’activités 2023
3) SMBVB – Plan de gestion des zones humides 2024
4) Echange d’une partie du chemin rural dit des Fortes Terres
5) Enquête publique conjointe – Création d’un chemin rural
6) REGION – Demande de subvention 2024 – Réhabilitation de la maison située 22 bis rue du Grand Aulnois – Hameau de Béthencourt
7) DETR/DSIL– Demande de subvention 2024 – Reprises de concessions – Cimetière communal
8) CENTRE DE GESTION DE L’OISE - Adhésion à la convention cadre relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de l’Oise
9) 30 MILLIONS D’AMIS – Accord de principe pour la mise en place d’une action visant à maîtriser les populations de chats libres sans propriétaires par le contrôle de leur reproduction
 Questions diverses

Choisissez un mois

Novembre 2023
Décembre 2023
Janvier 2024
Février 2024
Mars 2024
Avril 2024
Mai 2024

Mairie de Bailleval - 1, rue du Cimetière - 60140 - Bailleval Tél. : 03 44 73 29 14 Armadiyo