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	Mardi 24 janvier 2023 à 20h30 : réunion du Conseil Municipal Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire le mardi 24 janvier 2023 à 20h30 en mairie. Ordre du Jour : 1) Taxe foncière sur les propriétés non bâties – Exonération des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique 2) Marché de portage de repas à domicile 2022-2025 – SAGERE – Avenant n° 1 3) Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement 4) DETR / DSIL – Demandes de subvention 2023 - Achat d’un véhicule électrique pour le service technique - Construction d’un local commercial pour accueillir une boulangerie - Aménagement d’un parking et VRD à proximité de la future boulangerie 5) REGION – Demandes de subvention 2023 - Construction d’un local commercial pour accueillir une boulangerie et aménagement d’un parking et VRD à proximité - Domaine André LECOQ de Béthencourt - Réfection du mur 6) DEPARTEMENT - Demandes de subvention 2023 - Aménagement des VRD rue de l’Ourmelet et impasse de la Grande Pièce Isoré (2ème phase) - Construction d’un local commercial pour accueillir une boulangerie - Aménagement d’un parking et VRD à proximité de la future boulangerie 7) Attribution d’une subvention – Club Micro Informatique de Bailleval 8) Création d’un poste d’adjoint technique principal 1ère classe à temps complet (35h00) à compter du 20 février 2023 9) Indemnité de stage 10) Parcelle ZA 444 - Acquisition Consorts MEES et cession Madame Carole MORIN  Questions diverses	Choisissez un mois Janvier 2024 Février 2024 Mars 2024 Avril 2024 Mai 2024 Juin 2024 Juillet 2024

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