Actualités
accueil
mairie
bailleval
vielocale
viepratique


Mardi 24 janvier 2023 à 20h30 : réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire le mardi 24 janvier 2023 à 20h30 en mairie.

Ordre du Jour :
1) Taxe foncière sur les propriétés non bâties – Exonération des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique
2) Marché de portage de repas à domicile 2022-2025 – SAGERE – Avenant n° 1
3) Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
4) DETR / DSIL – Demandes de subvention 2023
- Achat d’un véhicule électrique pour le service technique
- Construction d’un local commercial pour accueillir une boulangerie
- Aménagement d’un parking et VRD à proximité de la future boulangerie
5) REGION – Demandes de subvention 2023
- Construction d’un local commercial pour accueillir une boulangerie et aménagement d’un parking et VRD à proximité
- Domaine André LECOQ de Béthencourt - Réfection du mur
6) DEPARTEMENT - Demandes de subvention 2023
- Aménagement des VRD rue de l’Ourmelet et impasse de la Grande Pièce Isoré (2ème phase)
- Construction d’un local commercial pour accueillir une boulangerie
- Aménagement d’un parking et VRD à proximité de la future boulangerie
7) Attribution d’une subvention – Club Micro Informatique de Bailleval
8) Création d’un poste d’adjoint technique principal 1ère classe à temps complet (35h00) à compter du 20 février 2023
9) Indemnité de stage
10) Parcelle ZA 444 - Acquisition Consorts MEES et cession Madame Carole MORIN
 Questions diverses

Choisissez un mois

Octobre 2022
Novembre 2022
Décembre 2022
Janvier 2023
Février 2023
Mars 2023
Avril 2023

Mairie de Bailleval - 1, rue du Cimetière - 60140 - Bailleval Tél. : 03 44 73 29 14 Armadiyo