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Vendredi 9 décembre à 18h30 : réunion du conseil municipal

Le conseil municipal de BAILLEVAL se réunira le vendredi 9 décembre à 18h30 en mairie, en session ordinaire.

Ordre du jour

1) Convention technique et financière avec le SMBVB pour la réalisation de travaux dans les zones humides - Délégation de la maîtrise d’ouvrage
2) Liaison douce Centre-bourg/Béthencourt - Désignation de la maîtrise d’œuvre
3) Convention financière avec le SEZEO pour l’enfouissement des réseaux de basse tension, éclairage public et télécommunications - rue de l’Ourmelet
4) Convention financière avec le SMOTHD pour la réalisation de travaux complémentaires au réseau Oise Très Haut Débit - rue de l’Ourmelet
5) Aménagement VRD de la rue de l’Ourmelet et de l’impasse de la Grande Pièce Isoré Désignation du coordinateur SPS
6) Aménagement VRD de la rue de l’Ourmelet et de l’impasse de la Grande Pièce Isoré Diagnostic de voirie - Désignation du laboratoire routier
7) Convention d’occupation précaire d’un logement de fonction sans astreinte - Logement des Ecuries - Domaine André LECOQ - Béthencourt
8) Restauration scolaire - Prix du repas 2023
9) ILEP - Budget 2023
10) Service de Portage de repas à domicile - Prix du repas 2023
11) Repas des aînés - Participation aux repas
12) Reconduction de la participation communale aux frais de séjours en classe d’environnement des enfants domiciliés à Bailleval et scolarisés à l’extérieur - 2022-2026
13) Patrimoine communal - Délégation de fonction et de signature aux adjoints
14) Acquisition d’un tracteur
15) Décisions modificatives n° 3/2022
16) Déjections canines - Obligation de ramassage des déjections canines
17) Personnel communal - Suppression d’un poste permanent de Rédacteur principal 2ème classe à temps complet (35h00) à compter du 1er octobre 2022
18) Personnel communal - Suppression d’un poste permanent d’Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles principal 2ème classe à temps non complet (32h00) à compter du 1er octobre 2022
19) Personnel communal - Participation communale sur le contrat de prévoyance dans le cadre d’une procédure de labellisation
20) Attribution d’une subvention à l’association l’Ecole en Fête
21) Mise à disposition des locaux du manoir Domaine André LECOQ de Béthencourt - Association l’Esperluette
22) Mise à disposition des locaux du manoir Domaine André LECOQ de Béthencourt – Professeure de chant Madame Patricia MURTAS
23) Caisse d’Allocations Familiales - Convention territoriale globale 2022-2025
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Mairie de Bailleval - 1, rue du Cimetière - 60140 - Bailleval Tél. : 03 44 73 29 14 Armadiyo