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Jeudi 16 décembre 2021 à 20h30 : réunion du Conseil Municipal Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire le jeudi 16 décembre 2021 à 20h30 en mairie. Ordre du Jour 1) DETR / DSIL 2022 – Demandes de subventions - Enfouissement réseaux EP et FT rue de l’Ourmelet - Réfection des façades pierre de la Mairie de Bailleval - Réfection du bâtiment du service technique 2) CONSEIL DEPARTEMENTAL – Demandes de subventions - Travaux de voirie et bas-côtés Rue de l’Ourmelet et Impasse de la Grande pièce Isoré - Réfection du bâtiment du service technique - Acquisition d’un tracteur pour le service technique 3) Acquisition de la parcelle cadastrée F n°326 auprès de Monsieur et Madame DEBAUVE 4) Acquisition par rétrocession de la parcelle cadastrée AE 540 appartenant aux consorts LAVOGEZ/DUCATEL 5) Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement 6) ILEP – Règlement intérieur 2022 de l’accueil de loisirs de Bailleval 7) Mise à disposition du local professionnel – Tarifs à compter du 1er janvier 2022 8) Demande d’enregistrement et d’épandage présentée par la Société SAS BIOGAZ 60 DE CLERMONT SUD en vue d’exploiter une unité de méthanisation sur le territoire de la commune de Laigneville et d’épandre les digestats sur des communes de l’Oise 9) Travaux de réhabilitation du manoir de Béthencourt – Validation du choix des entreprises 10) Questions diverses

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