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Jeudi 28 février 2019 à 20h30 : réunion du conseil municipal

Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire le jeudi 28 février 2019 à 20h30 en mairie.

Ordre du jour

Délibération instituant le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertise et Engagement Professionnel (RIFSEEP)
DETR et DSIL 2019 –
 Nouveau dossier : Création d’un cheminement piétons Cavée de Sénescourt – Plan de financement
 Ancien dossier : Rénovation des allées du cimetière
Proposition d’acquisition de la parcelle AI n°460 sise Le Courtil Tartron auprès de Madame Cécile YUNG
Renouvellement du bail de chasse accordé à la Société Amicale des Chasseurs de Bailleval
Renouvellement du bail de location des berges de la Brèche à la Société Le Vairon
Ecole Daniel Ourth – Travaux de clôture
Questions diverses


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Mairie de Bailleval - 1, rue du Cimetière - 60140 - Bailleval Tél. : 03 44 73 29 14 Armadiyo